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Elections Comue Université Paris-Est

Élections des représentants au Conseil d'administration et au Conseil académique de la Comue Université Paris-Est

Le 12 avril 2018, les étudiants - de niveau licence, master ou équivalent - et doctorants d’Université Paris-Est et de ses établissements membres ainsi que les professeurs et personnels assimilés des établissements membres hors universités sont appelés à voter pour leurs représentants au Conseil d’administration et au Conseil académique de la Comue UPE.

LIEU DE VOTE

HORAIRE

Bois de l'Etang

9H À 17H

IUT site de Champs

9H À 17H

IUT site de Meaux

9H À 17H

Erasme

9H À 17H

Alexandra David-Néel

9H À 17H

 

Arrêté électoral modifié du 28 mars 2018

Arrêté électoral rectificatif du 28 mars 2018

Université Paris-Est en bref

 Université Paris-Est fédère 7 établissements membres et 15 établissements associés pour lesquels elle constitue un espace de coopération scientifique et pédagogique.

  Ses missions :

  • contribuer au rayonnement local, régional, national et international de l’ensemble de ses établissements ;
  •  favoriser l’attractivité commune vers l’ensemble des publics usagers, les personnels d’enseignement et de recherche et les personnels BIATSS ainsi que les partenaires universitaires et du secteur économique et social ;
  • renforcer la cohérence et la complémentarité des activités de ses membres au vu de l’exigence d’excellence et de qualité pour ses publics ; la pertinence des organisations de travail proposées aux personnels.


Ses membres lui ont transféré des compétences :

  •     définition et mise en œuvre de la politique doctorale ;
  •     coordination d’activités transversales en formation, recherche, valorisation ;
  •     gestion de projets communs (développement du numérique, animation de vie de campus...).


Aujourd’hui, comme prévu par ses statuts, UPE organise les élections pour le renouvellement des représentants des collèges E et F (usagers : étudiants et doctorants) et d'un représentant du collège A2 (professeurs et personnels assimilés des autres établissements) vacant, à ses deux conseils centraux : le Conseil d'administration et le Conseil académique.

Comment voter ?

Les conseils centraux de la Comue Université Paris-Est sont le Conseil d’administration (CA) et le Conseil académique (CAC).

  • Le Conseil d’administration d’Université Paris-Est détermine les orientations de la Comue, approuve son budget et en contrôle l’exécution : il est composé de 38 administrateurs dont 19 élus.
  • Le Conseil académique d’UPE a un rôle consultatif sur les grandes orientations stratégiques de la Comue et propose notamment au Conseil d’administration un schéma pluriannuel en matière de politique du handicap : il compte 51 membres dont 36 élus.

 

Université Paris-Est et ses établissements membres dressent les listes de ceux de leurs personnels et usagers qui sont électeurs et éligibles. Le président d’UPE arrête les listes électorales sur ces bases.

Sont inscrits d’office sur les listes électorales :

  • les agents titulaires des établissements d’enseignement supérieur membres qui remplissent  les conditions pour être électeurs,
  • les personnels mis à disposition ou en détachement à UPE ou dans un établissement membre pour plus de 50% de leur temps de travail,
  • les personnels des établissements de recherche affectés dans une unité de recherche commune avec un établissement membre d’UPE,
  • les usagers (étudiants - en licence, master ou équivalent - et doctorants), y compris les usagers bénéficiant de la formation continue, régulièrement inscrits en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours. La liste des doctorants est arrêtée par Université Paris-Est.


Les demandes d’inscription sur les listes électorales doivent être adressées à l’établissement d’appartenance de l’électeur au plus tard 5 jours avant la date de scrutin, soit le 6 avril 2018 16h00.

Tout personnel ou usager remplissant les conditions pour être électeur d’office qui constaterait que son nom ne figure pas sur la liste électorale dont il relève peut demander au président d’UPE de faire procéder à la rectification des listes électorales, y compris le jour du scrutin en se présentant muni d’une carte professionnelle ou d’une pièce d’identité.

Formulaires

Le vote par procuration

Les électeurs qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité d'exercer leur droit de vote par l’intermédiaire d’un mandataire, en faisant établir une procuration jusqu'à la veille du scrutin.

La demande de procuration est à formuler auprès du contact "élections" de l'établissement auquel est rattaché le mandant. La procuration sera délivrée selon les modalités suivantes  :

  • un imprimé numéroté par l'établissement est délivré au mandant après justification de son identité. Cet imprimé est signé par le mandant et mentionne de manière lisible les nom et prénom du mandataire ;
  • chaque procuration est enregistrée par l'établissement concerné qui établit et tient à jour une liste des procurations précisant les mandants et les mandataires ;
  • un récépissé sera délivré au mandant.


Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant (même instance, même bureau ou section de vote, même collège). Nul ne peut être porteur de plus de deux procurations.

Le jour du scrutin, le mandataire devra présenter une copie de la pièce d’identité avec photographie en cours de validité de la personne pour laquelle il vote ; si le mandant est un usager il doit fournir une copie de sa carte d’étudiant ou de son certificat de scolarité.

Le mandataire signe la liste d’émargement au nom de l’électeur qui lui a donné procuration.

Sièges à pourvoir aux conseils centraux

Tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales sont éligibles au sein du collège dont ils sont membres.

Collèges

Nombre de sièges à pourvoir

Au Conseil d'administration

Au conseil académique

A2 - Professeurs et personnels assimilés des autres établissements

1

-

E - Usagers étudiants en licence ou master ou équivalent

2

4

F - Usagers doctorants

3

4

 

Procédure de dépôt des candidatures

 1. Forme des candidatures

Les listes de candidatures sont constituées par collège.

Elles doivent être composées alternativement d’un candidat de chaque sexe et comporter un ou plusieurs suppléants pour les listes des collèges E et F. Les listes de candidatures peuvent être incomplètes dès lors qu’elles comportent un nombre de candidats au moins égal à la moitié des sièges à pourvoir et satisfont aux autres conditions générales requises.
Les noms des candidats sont classés par ordre préférentiel.

Ces listes de candidature devront être accompagnées :

  • d’une déclaration individuelle de candidature signée par chaque candidat, mentionnant son rang de classement sur la liste, et une copie de sa carte professionnelle ou de sa pièce d’identité. Les usagers doivent fournir une copie de leur carte d’étudiant ou un certificat de scolarité.
  • du nom et des coordonnées de son dépositaire,
  • du nom et des coordonnées du représentant de la liste au comité électoral consultatif.


2. Dépôt de candidature

Les candidatures devront être adressées au plus tard le 28 mars 2018 à 16h30 accompagnées des professions de foi au service Affaires institutionnelles et juridiques.

Deux possibilités pour déposer sa candidature :

Par lettre recommandée
avec accusé de réception

Déposée en mains propres

Comue Université Paris-Est

Service des affaires institutionnelles et juridiques
6-8 avenue Blaise-Pascal
Champs-sur-Marne
77455 Marne-la-Vallée

Comue Université Paris-Est

Aile Cassini, Bureau C405 (4ème étage)

6-8 avenue Blaise-Pascal
Champs-sur-Marne
77455 Marne-la-Vallée
Tél. : 01 64 15 31 97
Dépôt du lundi au vendredi
de 9h00 à 12h30
de 13h30 à 16h30

 

 

Ce sont la date et l’heure de réception des candidatures qui importent. Aucune candidature après le délai fixé ne pourra être acceptée.

3. Formulaires de candidature

Pour plus d’informations :

 

Contacts

SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (SAGJ)

Bâtiment du Bois de l’étang - Bureau B222

baj@u-pem.fr

Horaires d'accueil : 9h00-12h30 et 13h30-17h00

  • Responsable du service
    Marie ANDROUIN
    Tél. 01 60 95 71 28

  • Chargé des affaires générales et juridiques
    Laurent JAIL
    Tél. 01 60 95 71 26

  • Chargée des affaires générales et juridiques
    Annick USSEL
    Tél. 01 60 95 76 18

  • Assistante juridique
    Brigitte CUISINIER
    Tél. 01 60 76 16