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Ressources documentaires

Textes réglementaires en vigueur relatifs à l'alternance


Contrat d'apprentissage

- Conseil régional IDF, prime régionale versée aux employeurs d'apprenti-e-s, avril 2011

- Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, Compensation des charges patronales, 2011

- Direction de la réglementation du recouvrement et du service, cotisations dues pour l'emploi d'apprentis, 2011

 - Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, décret n°2009-596 du 26 mai 2009 relatif à la suppression de la limite d'âge pour les travailleurs handicapés.

- Direction générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), prise en charge de la protection sociale des jeunes accueillis dans les centres de formations d'appretis en l'absence de contrat d'apprentissage, 25 janvier 2010

- Acoss, cotisations dues pour l'emploi d'apprentis, avril 2010

- Unedic, contributions et cotisations dues pour les apprentis, 21 janvier 2011

- Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé, le contrat d'apprentissage

 Contrat de professionnalisation

- Circulaire DGEFP, mise en oeuvre du contrat de professionnalisation, juillet 2007

- Urssaf, contrat de professionnalisation

- Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé, le contrat de professionnalisation

Panorama des études réalisées sur l'alternance

- Cour des comptes - rapport public annuel 2010 - la formation professionnelle en alternance financée par les entreprises : contrats et périodes de professionnalisation - février 2010

- Oref Ile-de-France - Les usages franciliens de l'alternance, entre concurrence et complémentarité - juillet 2010

- Association française des organismes de formation et de recherche en travail sociale (Aforts) - projet pour l'alternance dans les formations sociales - octobre 2010

- Direccte - ruptures des contrats en alternance - octobre 2010

- Igas - Hébergement des jeunes en alternance : comment investir dans des solutions adéquates ? - octobre 2010

- Supplément bref Ile-de-France - Le contrat de professionnalisation, évolution par rapport à la campagne 2005/2006 - mars 2010

- Cereq - Contrat d'apprentissafe : les raisons de la rupture - mars 2010

- Ipsos - Enquête sur l'apprentissage au sein des PME - décembre 2010

- Certop - les formations par apprentissage : un outil au service d'une démocratisation de l'enseignement supérieur - décembre 2010

- Rapport de la mission de Laurent Hénart - Développer les formations en alternance dans le secteur public - octobre 2009

- Henri Proglio, Président Directeur Général de Veolia Environnement - Promouvoir et développer l'alternance - novembre 2009

- Etude de Françoise Renault - Histoires de ruptures - décembre 2008

- Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance - L'apprentissage : une voie de formation attractive, entre tradition et mutation

- Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - l'égalité des chances : un défi à relever dans l'apprentissage - juin 2005

- Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi - Rapport des ateliers de l'apprentissage et de l'alternance

- Mission locale rurale de Beaune - Apprentissage, pour un saut qualitatif

 

Tour d'horizon des statistiques portant sur l'alternance

- Ofipe- L'apprentissage, un atout pour l'étudiant, atout pour l'Université Paris-Est Marne-la-Vallée, mars 2011

- Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche - La croissance de l'apprentissage marque une pause en 2008 et 2009, janvier 2011

- Dares - L'apprentissage en 2009, février 2011

- Conseil régional Ile-de-France - panorama 2010 de l'apprenitssage en Ile-de-France, 2010

- Dares - L'apprentissage en 2008, Avril 2010

- Cereq - Apprentissage contre professionnalisation : un faux débat, juillet/aout 2010

- Dares - les apprentis sortis du système scolaire, novembre 2010

- Dares - la dépense nationale pour la formation professionnelle continue et l'apprentissage en 2008, novembre 2010

- Conseil National de la Formation Professionnelle Tout au Long de la Vie (CNFPTLV) - Jalons de la formation professionnelle, décembre 2010

- Conseil National de la Formation Professionnelle Tout au Long de la Vie (CNFPTLV) - le financement et les effectifs de l'apprentissage en France, mars 2009

- Dares - le contrat de professionnalisation en 2008, mai 2009

- Dares - l'apprentissage en 2006, avril 2008

- Dares - l'apprentissage en 2005, mars 2007

- Dares - rebond de l'apprentissage en 2004, février 2006

- Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche - l'apprentissage : une voie de formation attractive, entre tradition et mutation, 2006

- Centres de formation d'apprentis - l'apprentissage dans le supérieur

- Cereq - l'apprentissage, une idée simple, des réalités diverses, octobre 2005

 - Chambres de commerce et d'industrie - les ruptures de contrats en apprentissage... une fatalité ? 

 

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